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Contrats Clés – Les essentiels du juridique pour bien réussir

Aurélie San José

Écrit par Maria BRITEL – Responsable d’équipe Service Juridique – Extencia et You By Extencia

 

Si un enseignement est à tirer de la crise que nous traversons se résumant en une maxime alors il faut certainement choisir la célèbre expression désormais proverbiale « à chaque jour suffit sa peine » ou encore « demain est un autre jour » ….

Mais être un entrepreneur et ne pas faire de projets, n’est-ce pas le comble de l’antinomie ?

Ne serait-ce pas tout simplement le moment de mettre tous ses contrats à plat, les comprendre, les renégocier et pourquoi pas en changer et envisager déjà l’avenir ?

Extencia élabore pour vous la check-list des contrats clés à scruter et ceux à envisager sérieusement.

 

Le contrat d’assurance

En tête de liste des contrats clés vient le contrat d’assurance. Sombre document de plusieurs pages, imbuvables mais pourtant central dans toutes activités car personne n’est à l’abri du risque mais comment s’y retrouver ?

La personnalisation est essentielle dans un contrat d’assurance.  Chaque entreprise a une activité et donc des besoins et des risques spécifiques. Les compagnies l’ont compris et se sont elles-mêmes spécialisées par secteurs d’activités. Choisissez-en une qui connaît votre métier.

Il faut alors se pencher sur le plus fastidieux autrement dit quelle est la couverture de mon contrat. C’est le moment de lire attentivement les CGV, la proposition…. Une économie aujourd’hui est peut-être une grosse perte pour demain.

Si vous avez plusieurs établissements, vérifier qu’ils sont tous couverts. Se poser la question de savoir si toutes mes activités sont couvertes. Et ne pas se fier au code APE. Malheureusement, plusieurs chefs d’entreprises se sont rendus compte récemment que celui-ci ne correspondait pas à leurs activités réelles.

Sans oublier les questions de franchises et de plafonds. Tout se négocie et tout se compare. Certains comparateurs sur internet s’avèrent d’ailleurs très utiles alors n’hésitez pas.

Si vous n’en avez pas déjà, il est peut-être aussi temps de songer à vous assurer vous en tant que personne et non plus seulement votre activité professionnelle (risque inactivité, homme clé…).

 

Le bail commercial

Arrive ensuite votre bail commercial, le cœur de votre fonds de commerce. Vérifiez son terme et que sa durée n’est surtout pas dépassée 12 ans. A partir de 12 ans, votre propriétaire pourra déplafonner votre loyer !!!

Et si celui-ci est arrivé à son terme, c’est peut-être le moment de profiter de son renouvellement pour en négocier certains aspects.

 

Les contrats commerciaux

Enfin, vos contrats commerciaux sont peut-être à mettre à jour. Peut-être une nouvelle donne, un nouvel environnement ou simplement une négociation, les contrats commerciaux sont vos outils de bonne collaboration : les fournisseurs, les prestataires, les clients, les agents… Tant d’interlocuteurs !! Un simple accord verbal ou un bon pour accord signé sont loin d’être suffisants : trop de non-dits !

Alors quel contrat est adapté à la situation ? Comment le rédiger ? Comment me protéger ?

Mettre en place des contrats cadres ? Des CGV sont également souvent très précieuses.

 

N’hésitez pas à nous contacter et à vous rapprocher de votre expert-comptable. Extencia vous accompagne et vous conseille, fort de son expérience et de son expertise.

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